Marc Rousseaux

De: ROUSSEAUX (Marc, Michel, Philippe)
Objet:
notaire associé exerçant
au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000049010752(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: ROUSSEAUX (Marc, Michel, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000038227018(source JORF)
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: ROUSSEAUX (Marc, Michel, Philippe)
Objet:
de
JORFTEXT000038227018(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Rousseaux (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Rousseaux (Marc)
Objet:
membres du groupe de travail « Traitement médicamenteux de la spasticité »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000017574228(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007